Arrêtés municipaux

  •  

    Arrêté municipal valant interdiction temporaire de circulation Chemin Saint-Jean du 5 au 16 décembre 2022

    vendredi, 02 décembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation 8 rue de la Gare du 7 au 16 décembre 2022

    vendredi, 02 décembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de stationnement 7B rue René Cassin le 28 décembre 2022

    vendredi, 02 décembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal temporaire d'interdiction de circulation et de stationnement Boulevard des Ecoles samedi 3 décembre 2022

    vendredi, 02 décembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation d'occupation temporaire du domaine public samedi 3 décembre 2022

    vendredi, 02 décembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation avenue François Verdier et Avenue de Toulouse du 5 au 16 décembre 2022

    vendredi, 02 décembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation Route de Léguevin du 29 novembre au 6 décembre 2022

    lundi, 28 novembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement chemin du Parc

    lundi, 28 novembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement Route de Cornebarrieu du 28 novembre au 5 décembre 2022

    lundi, 28 novembre 2022
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  •  

    Arrêté municipale valant autorisation d'occupation temporaire de circulation Rue Principale, la Gare, Baude, Nogaro, Bouconne, Bayle et chemin du Parc

    lundi, 28 novembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation Chemin de la Benauze du 2 au 27 janvier 2023

    lundi, 28 novembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal portant interdiction temporaire d'utilisation du terrain de football d'honneur du 2 décembre 2022 au 2 janvier 2023

    mercredi, 23 novembre 2022
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  •  

    Arrêté temporaire pour réglementer la circulation et le stationnement du Marché de Noël Allemand

    lundi, 21 novembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal réglementant l'orgnisation de la Saint Nicolas au Bernet le 6 décembre

    mercredi, 16 novembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant permis de stationnement Passage des Capelles le 19 novembre 2022

    mardi, 15 novembre 2022
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  •  

    Permis d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'organisation du Marché de Noël Allemand

    jeudi, 10 novembre 2022
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  •  

    Arrête municipal dérogatoire à l'interdiction générale de consommation d'alcool sur l'Esplanade Sainte-Germaine 27 novembre 2022

    jeudi, 10 novembre 2022
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  •  

    Arrête temporaire d'interdiction de stationnement Boulevard des Ecoles le vendredi 9 décembre

    jeudi, 10 novembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement Square des Bleuets du 5 au 11 novembre 2022

    vendredi, 04 novembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal réglementant l'organisation d'un repas de quartier rue des mésanges 6 novembre 2022

    vendredi, 04 novembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement Impasse de la Gare

    vendredi, 28 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement rue Baude

    vendredi, 28 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation square des Bleuets

    vendredi, 28 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement rue des sources

    vendredi, 28 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation Passage Jean Beziat

    vendredi, 28 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation rue de la Gare

    mardi, 25 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal portant dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour 2023

    vendredi, 21 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement Impasse de la Gare

    jeudi, 20 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal portant réglementation des travaux dans les cimetières pendant la période de la toussaint

    jeudi, 20 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant permis de stationnement Passage des Capelles

    jeudi, 20 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal protant réglementation des travaux dans les cimetières pendant la période de toussaint

    jeudi, 20 octobre 2022
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  •  

    Permis d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'organisation de Festi'Jardin Nature et Plantes

    jeudi, 20 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal dérogatoire à l'interdiction générale de consommation d'alcool sur l'Esplanade Sainte-Germaine le 13 novembre 2022

    jeudi, 20 octobre 2022
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  •  

    Permis d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'organisation de Pyrénicimes le 26 novembre 2022

    jeudi, 20 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipale valant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - chemin de sartha - Parking du Courbet

    mercredi, 19 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation rue du 19 mars 1962

    mardi, 18 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement avenue de Toulouse

    mardi, 18 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation rue des chanterelles

    mardi, 18 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation rue de la gare

    mardi, 18 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement rue des sources

    mardi, 18 octobre 2022
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  •  

    Permis de détention d'un chien de 2eme catégorie

    mardi, 18 octobre 2022
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  •  

    Mise en voie sans issue Rue de l'Aussonnelle et Chemin du Gayné

    mardi, 18 octobre 2022
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  •  

    Permis d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public autorisant la manifestation du Cyclo Club Pibracais

    mardi, 18 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation Passage Jean Beziat

    mardi, 18 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement Route de Léguevin

    lundi, 17 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement Avenue François Verdier

    vendredi, 14 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et stationnement 73 Route de Léguevin

    lundi, 10 octobre 2022
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  •  

    Arrêté temporaire pour réglementer la circulation et le staionnement à l'occasion de La Mekanik du Rire

    vendredi, 07 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et stationnement Impasse de la Gare

    vendredi, 07 octobre 2022
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  •  

    Arrrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement Avenue du Balardou du 5 au 12 octobre 2022

    mardi, 04 octobre 2022
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  •  

    ARRETE portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial titulaire - Mme Karine PASQUIOU

    lundi, 03 octobre 2022
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  •  

    ARRETE portant délégation de signature à un fonctionnaire territorial titulaire - Mme Stéphanie MONLIBOS

    lundi, 03 octobre 2022
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  •  

    ARRETE PORTANT DESIGNATION DES PERSONNES AUTORISEES A AVOIR ACCES AU REPERTOIRE ELECTORAL UNIQUE (REU) (1)

    lundi, 03 octobre 2022
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  •  

    Arrêté municipal dérogatoire à l'interdiction générale de consommation d'alcool sur l'Esplanade Sainte-Germaine du 7 au 9 octobre 2022

    vendredi, 30 septembre 2022
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  •  

    Permis d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'organisation de la Mekanik du Rire

    vendredi, 30 septembre 2022
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  •  

    Arrêté temporaire pour réglementer la circulation et le staionnement à l'occasion de La Mekanik du Rire sur le parking du TMP

    vendredi, 30 septembre 2022
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  •  

    Arrêté temporaire pour réglementer la circulation Ancien Chemin de Brax à l'occasion de la Mekanik du Rire

    vendredi, 30 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation Avenue de Toulouse du 10 au 28 octobre 2022

    vendredi, 30 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation Route de Cornebarrieu du 10 octobre 2022 au 10 février 2023

    vendredi, 30 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal réglementant l'organisation d'un repas de quartier Rue du Bernet le 2 octobre

    vendredi, 30 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur les parcelles AK01 et 121A

    jeudi, 29 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation Route de Cornebarrieu du 26 au 29 septembre 2022

    jeudi, 22 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal réglementant l'organisation d'un repas de quartier allée des Glycines le 25 septembre 2022 de 12h à 18h

    mercredi, 21 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation rue du Pic Vert du 19 septembre au 7 octobre 2022

    mercredi, 14 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation chemin du Parc et rue du Bayle du 15 au 30 septembre 2022

    mardi, 13 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal portant interdiction temporaire d'utilisation du terrain de football d'honneur du 09092022 au 30102022

    vendredi, 09 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation Route de Mondonville du 12 au 21 octobre 2022

    vendredi, 09 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation rue du Cramail du 14092022 au 23092022

    mardi, 06 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation avenue de Toulouse du 19 septembre au 7 octobre 2022

    mardi, 06 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal réglementant l'organisation d'un repas de quartier rue Chene Vert 10 septembre 2022

    mardi, 06 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal réglementant l'organisation d'un repas de quartier rue du Cramail 11 septembre 2022

    mardi, 06 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement rue de la Gare et rue du 19 mars du 05/09 au 28/10/2022

    vendredi, 02 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement route de Lévignac et chemin de Cheri du 05/09 au 30/09/2022

    vendredi, 02 septembre 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation chemin du Parc et rue du Bayle du 31/08 au 09/09/2022

    mercredi, 31 août 2022
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  •  

    Arrêté municipal à la propreté de l'espace public

    mardi, 30 août 2022
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  •  

    Arrêté municipal reglementant l'organisation d'un repas de quarter avenue de gascogne du 3 au 4 septembre 2022

    lundi, 29 août 2022
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  •  

    Arrêté portant reglementation de la circulation sur les voies communales de la zone village pendant la période de chasse à la battue de septembre 2022 à mars 2023

    lundi, 29 août 2022
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  •  

    Permis d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'organisation du Forum des Associations du 3 septembre 2022

    lundi, 29 août 2022
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  •  

    Arrêté municipal rvalant autorisation temporaire de circulation et de stationnement chemin de de Gayné

    vendredi, 26 août 2022
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  •  

    Arrêté municipal réglementant l'organisation d'un repas de quartier rue de Provence

    lundi, 22 août 2022
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  •  

    Arrêté municipal réglementant l'organisation d'un repas de quartier rue Camille Guerin

    lundi, 22 août 2022
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  •  

    Arrêté municipal réglementant l'organisation d'un repas de quartier rue des Chataîgners

    lundi, 22 août 2022
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  •  

    Arrêté municipal reglementant l'organisation d'un repas de quarter rue du Bayle

    lundi, 22 août 2022
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  •  

    Arrêté municipal d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public Chemin de Sartha et parking 17 et 18 septembre

    lundi, 22 août 2022
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  •  

    Arrêté municipal accordant autorisation de passage de la 45ème roude de l'Isard et portant sur l'usage exclusif temporaire de la chaussée avec interdiction de circuler et de stationner dans le cadre de la course cycliste du 18 septembre 2022

    lundi, 22 août 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant permis de stationnement sur les places de parking en face du 23 avenue d'Ensaboyo

    mercredi, 17 août 2022
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  •  

    Arrêté municipal portant sur le feu d'artifice du 24 juillet 2022

    mardi, 19 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal portant sur l'organisation du feu d'artifice du 24 juillet 2022

    mardi, 19 juillet 2022
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    ARRETE 202206ARAC15 - Désignation des citoyens volontaires au Conseil de la vie associative

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    ARRETE 202206ARAC16 - Désignation des citoyens volontaires au Conseil de la dynamique économique

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté 2022.06.ART.PM.63 -Interdiction d'utilisation de barbecues au parc des tambourettes du 1er juillet au 31 décembre 2022

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté 2022.06ART.PM61- interdiction des rassemblements au parc des tambourettes du 1er juillet au 31 décembre 2022

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal règlementant la circulation - Chemin du Collège Chemin du Gayne et Chemin de Las Coumos

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement Route de Léguevin

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public sur les parcelles AK01 et 121A

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation Rue des Frères

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement chemin de la Fontaine

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant interdiction temporaire de circulation avenue du Bois de la Barthe

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant interdiction temporaire de circulation Rue des Lucioles

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de fermeture Rue des Abeilles

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal temporaire pour réglementer la circulation et le stationnement à l'occasion de la fête foraine Parking du stade Migliore

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal temporaire pour réglementer la circulation et le stationnement à l'occasion de la fête foraine Parking de la Castanette

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal temporaire valant permis de stationnement sur les places de parking en face du 31 rue des Frères

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement chemin de la Fontaine

    vendredi, 01 juillet 2022
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    Arrêté municipal modifiant la circulation des véhicules route de Lévignac

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation et de stationnement rue des Pinsons

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Permis d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'organisation du Marché Gourmand

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal dérogatoire à l'interdiction générale de consommation d'alcool sur l'Esplanade Sainte-Germaine

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal temporaire pour réglementer la circulation et le stationnement à l'occasion du Marché Gourmand

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal temporaire pour placement d'un chien en danger

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté municipal valant autorisation temporaire de circulation Chemin du Parc et Rue du Bayle

    vendredi, 01 juillet 2022
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  •  

    Arrêté 2022.06.ART.PM.62- Interdiction de consommer des boissons alcoolisées au parc des tambourettes du 1er juillet au 31 décembre 2022

    jeudi, 30 juin 2022
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